Algorithme : Comment le protéger efficacement ?

Les algorithmes, définis comme des suites d’opérations élémentaires permettant de traiter, d’exploiter et d’optimiser de gigantesques masses de données, sont aujourd’hui omniprésents et représentent une valeur économique grandissante pour les acteurs du numérique qui y ont recours.

Si leur protection juridique est essentielle, ils ne bénéficient pas d’un régime de protection spécifique au titre du droit de la propriété intellectuelle mais peuvent, sous certaines conditions, être protégés de manière indirecte en tant qu’élément intégré à un logiciel et/ou à une invention, en tant que secret d’affaires ou encore grâce aux contrats.

L’APP, en partenariat avec la revue Expertises, vous propose d’assister à l’interview d’Audrey LEFEVRE, avocat intervenant en droit de la propriété intellectuelle et associée au sein du cabinet Lefèvre Avocats, qui nous éclairera sur les différentes protections juridiques susceptibles de s’appliquer aux algorithmes et sur les apports de la nouvelle réglementation sur les secrets d’affaires à ce titre.

Ce webinar s’adresse principalement aux directions techniques et juridiques du secteur informatique ainsi qu’à toute personne intervenant dans des projets d’activités innovantes.

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Propriété intellectuelle, relations de travail et commerciales atypiques

Dans ce webinar, nous vous exposeront les problématiques de propriété intellectuelle liées au recours, pour un projet, à des personnes intervenant dans le cadre d’un contrat de travail, d’un contrat de régie, d’un contrat commercial, d’un portage, d’un stage, d’une mission d’intérim, en tant que mandataire social.

Nous envisagerons aussi les conséquences sur les droits de propriété intellectuelle de ces différents intervenants avec des propositions de solutions pour anticiper et gérer les litiges qui pourraient survenir : clauses contractuelles, dépôt de droits de propriété intellectuelle, dépôt de sources d’un logiciel, etc...

Ce webinar sera animé par Cyril FABRE, Harold BERRIER avocats associés IP/IT et droit social du cabinet Ydès Avocats et Cindy ROTH, juriste au sein de l’APP.