Algorithme : Comment le protéger efficacement ?

Les algorithmes, définis comme des suites d’opérations élémentaires permettant de traiter, d’exploiter et d’optimiser de gigantesques masses de données, sont aujourd’hui omniprésents et représentent une valeur économique grandissante pour les acteurs du numérique qui y ont recours.

Si leur protection juridique est essentielle, ils ne bénéficient pas d’un régime de protection spécifique au titre du droit de la propriété intellectuelle mais peuvent, sous certaines conditions, être protégés de manière indirecte en tant qu’élément intégré à un logiciel et/ou à une invention, en tant que secret d’affaires ou encore grâce aux contrats.

L’APP, en partenariat avec la revue Expertises, vous propose d’assister à l’interview d’Audrey LEFEVRE, avocat intervenant en droit de la propriété intellectuelle et associée au sein du cabinet Lefèvre Avocats, qui nous éclairera sur les différentes protections juridiques susceptibles de s’appliquer aux algorithmes et sur les apports de la nouvelle réglementation sur les secrets d’affaires à ce titre.

Ce webinar s’adresse principalement aux directions techniques et juridiques du secteur informatique ainsi qu’à toute personne intervenant dans des projets d’activités innovantes.

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Anticiper et maitriser les contentieux IT

Même si le contrat semble parfait et le risque technique très maîtrisé a priori, le projet induit naturellement son lot d’imprévus, de nouvelles demandes, d’incidents, et par voie de conséquence, de désaccords.

Appréhendées tardivement, ces situations créent des crispations sources de blocage, voire d’échec du projet, toujours synonymes de négociations âpres, et même de procédure judiciaire.

Il est donc indispensable de pouvoir considérer, dès la naissance du problème jusqu’à la solution définitive, les options adaptées à chaque situation et, pour chacune d’elles, des actions simples à mettre en œuvre dans le cadre d’une une solution négociée et/ou procédurale.

Ce webinaire présentera donc sous un angle vivant et très pratique comment et pourquoi la direction juridique doit être impliquée dès la naissance du différend, détaillera son rôle dans l’identification, l’analyse des difficultés, le dialogue avec les équipes techniques et la définition de la stratégie globale.

Il sera également question des divers moyens disponibles pour protéger les éléments de preuve dans la perspective d’un contentieux et plus largement, pour préparer le dossier qui serait soumis à un juge.

De manière parallèle ou indépendante, le recours à la médiation peut également être envisagé. Selon quel timing ? La médiation est-elle spécifique dans l’IT ? Quels bénéfices et contraintes en attendre ? Enfin une médiation réussie est-elle forcément clôturée par un accord transactionnel ?

Cet évènement sera animé par Anne Cousin, avocat spécialisé en conseil et en contentieux en droit de l’informatique et des technologies nouvelles au sein du cabinet Herald et par Christophe Mairot, ancien Senior Legal Manager chez HP et Accenture puis Directeur juridique de EMC France et de ses filiales software, actuellement médiateur diplômé de l’Université Paris X puis formé au CMAP et fondateur du cabinet HA & CY.

Webinar APP - Anticiper et maitriser les contentieux IT
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