Algorithme : Comment le protéger efficacement ?

Les algorithmes, définis comme des suites d’opérations élémentaires permettant de traiter, d’exploiter et d’optimiser de gigantesques masses de données, sont aujourd’hui omniprésents et représentent une valeur économique grandissante pour les acteurs du numérique qui y ont recours.

Si leur protection juridique est essentielle, ils ne bénéficient pas d’un régime de protection spécifique au titre du droit de la propriété intellectuelle mais peuvent, sous certaines conditions, être protégés de manière indirecte en tant qu’élément intégré à un logiciel et/ou à une invention, en tant que secret d’affaires ou encore grâce aux contrats.

L’APP, en partenariat avec la revue Expertises, vous propose d’assister à l’interview d’Audrey LEFEVRE, avocat intervenant en droit de la propriété intellectuelle et associée au sein du cabinet Lefèvre Avocats, qui nous éclairera sur les différentes protections juridiques susceptibles de s’appliquer aux algorithmes et sur les apports de la nouvelle réglementation sur les secrets d’affaires à ce titre.

Ce webinar s’adresse principalement aux directions techniques et juridiques du secteur informatique ainsi qu’à toute personne intervenant dans des projets d’activités innovantes.

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Le contrat informatique à l’épreuve de la Covid-19

Le contrat informatique, dont le rôle est de prévoir les obligations des parties dans le cadre d’une licence d’utilisation d’un système d’information, de la vente et/ou de la délivrance d’une prestation informatique, revêt une importance particulière dans la période de crise économique et sanitaire actuelle liée à la COVID 19 en ce qu’il est également l’outil juridique qui doit permettre de protéger l’utilisateur du système d’information contre les conséquences d’une défaillance du prestataire informatique que cette crise sanitaire mondiale risque d’engendrer.

Quelles sont les clauses à ne pas négliger pour que le contrat informatique sécurise chacune des parties ? Quelles sont les clauses qui permettent de se prémunir contre les conséquences d’une défaillance du prestataire informatique ? Quelles sont les particularités des contrats informatiques portant sur des logiciels utilisés en mode SaaS ?

Maître Fabrice DEGROOTE, Avocat associé intervenant en droit des nouvelles technologies au sein du cabinet Simon Associés, et Pauline PUELL, Responsable juridique de l'APP, répondront à ces questions et vous conseilleront sur la meilleure façon de prévenir les risques pouvant survenir au cours de l’exécution du contrat ainsi qu’à son terme.

Ce webinar s’adresse principalement aux directions générales et juridiques du secteur informatique ainsi qu’aux utilisateurs de solutions logicielles.