Les webinars APP
L’APP vous propose de participer à des conférences en ligne, qui auront pour but d’aborder des sujets précis et actuels sur vos problématiques en lien avec vos actifs immatériels.
Entiercement de logiciel : sécurité de la continuité des activités et avantage compétitif
L’importance croissante, voire essentielle, de l’utilisation des logiciels dans les opérations des entreprises est indéniable. Face à l’incertitude qui peut entourer la continuité des activités d’un éditeur de logiciels, ou à la forte compétition qui prévaut sur le marché pour ces éditeurs, l’APP propose une solution qui peut apporter des réponses concrètes à ces défis.
Dans le cadre de ce webinaire dédié, nous vous convions à un panorama de l’entiercement. Nous présenterons les différents types d’entiercement offerts par l'APP, détaillant également les différentes modalités de dépôt disponibles. Nous vous guiderons à travers les étapes de mise en place de l’entiercement, ainsi que les coûts pertinents. De plus, nous vous informerons sur la procédure mise en place par l’APP pour garantir l'accès aux éléments déposés en cas de défaillance de l’éditeur.
Nous répondrons également à vos interrogations lors de cette séance. Notre objectif est de faire en sorte que ce webinaire s'adresse tant aux utilisateurs de solutions logicielles qu’à leurs fournisseurs, collaborant ainsi en vue de sécuriser leurs accords contractuels en matière informatique.
Anticiper et maitriser les contentieux IT
Même si le contrat semble parfait et le risque technique très maîtrisé a priori, le projet induit naturellement son lot d’imprévus, de nouvelles demandes, d’incidents, et par voie de conséquence, de désaccords.
Appréhendées tardivement, ces situations créent des crispations sources de blocage, voire d’échec du projet, toujours synonymes de négociations âpres, et même de procédure judiciaire.
Il est donc indispensable de pouvoir considérer, dès la naissance du problème jusqu’à la solution définitive, les options adaptées à chaque situation et, pour chacune d’elles, des actions simples à mettre en œuvre dans le cadre d’une une solution négociée et/ou procédurale.
Ce webinaire présentera donc sous un angle vivant et très pratique comment et pourquoi la direction juridique doit être impliquée dès la naissance du différend, détaillera son rôle dans l’identification, l’analyse des difficultés, le dialogue avec les équipes techniques et la définition de la stratégie globale.
Il sera également question des divers moyens disponibles pour protéger les éléments de preuve dans la perspective d’un contentieux et plus largement, pour préparer le dossier qui serait soumis à un juge.
De manière parallèle ou indépendante, le recours à la médiation peut également être envisagé. Selon quel timing ? La médiation est-elle spécifique dans l’IT ? Quels bénéfices et contraintes en attendre ? Enfin une médiation réussie est-elle forcément clôturée par un accord transactionnel ?
Cet évènement sera animé par Anne Cousin, avocat spécialisé en conseil et en contentieux en droit de l’informatique et des technologies nouvelles au sein du cabinet Herald et par Christophe Mairot, ancien Senior Legal Manager chez HP et Accenture puis Directeur juridique de EMC France et de ses filiales software, actuellement médiateur diplômé de l’Université Paris X puis formé au CMAP et fondateur du cabinet HA & CY.
