Les licences libres aujourd’hui, un modèle enfin maîtrisé ?

Nés il y a une quarantaine d’années et pensés à l’origine comme une alternative aux logiciels propriétaires et fermés, les logiciels libres se sont aujourd’hui largement imposés puisque la plupart des applications intègrent désormais des composants open source.


L’APP, en partenariat avec la revue Expertises, vous propose d’assister à l’interview de Benjamin JEAN, juriste spécialisé en gestion de la propriété intellectuelle dans le cadre de modèles ouverts, qui estime que le modèle open source a évolué et a atteint une certaine maturité et qui dressera un état des licences libres aujourd’hui et des tendances qui se dessinent.

Découvrez, lors de ce webinar :

- Les évolutions récentes des licences libres
- Les bonnes pratiques pour maîtriser la complexité des licences libres
- La gestion de la contamination et de la compatibilité de certaines licences libres

Cette interview s’adresse principalement aux directions techniques et juridiques du secteur informatique ainsi qu’à toute personne intervenant dans des projets d’activités innovantes.

Plus d’information sur Expertises.

Image Webinar: Les licences libres aujourd'hui, un modèle enfin mature ?
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Prouver l’originalité d’un logiciel

Etre en mesure de prouver l’originalité d’une œuvre est une condition indispensable à sa protection par le droit d’auteur. En matière de logiciel, bien que la jurisprudence ait défini l’originalité comme « l’effort personnalisé allant au-delà de la simple mise en œuvre d’une logique automatique et contraignante », il est en pratique difficile de savoir comment prouver l’originalité d’une telle création compte tenu de son caractère technique.  

Comment la jurisprudence a-t-elle défini le critère d’originalité lorsqu’il s’agit de l’appliquer aux créations techniques telles que le logiciel ? Quelles sont ses exigences en matière de preuve ? Comment apporter la preuve de l’originalité de mon logiciel ?

Découvrez dans ce webinar :

  • les exigences de la jurisprudence en matière de preuve de l’originalité d’un logiciel
  • les bonnes pratiques à adopter pour prouver plus facilement l’originalité d’un logiciel

Ce webinar a vocation à s’adresser tant aux éditeurs de logiciels qu’aux avocats et à tous ceux qui souhaitent en savoir davantage sur la condition d’originalité.