Logiciel : anticiper les risques fournisseur

Lorsqu’un client investit dans une technologie numérique, telle qu’une solution informatique, afin de l’utiliser pour les besoins de son activité, la défaillance de son fournisseur peut constituer un risque financier majeur, notamment si cette solution est considérée comme stratégique.

Dès lors, comment continuer à exploiter le logiciel pour lequel je bénéficie d’une licence si mon fournisseur disparait ? Comment l’APP peut m’accompagner dans cette démarche ? En cas d’utilisation d’un logiciel en mode SaaS, comment récupérer mes données ?

Découvrez dans ce webinar :

  • les bonnes pratiques pour organiser la reprise des données vous appartenant (réversibilité)
  • comment mettre en place l’accès au code source de la solution exploitée grâce à l’APP

Ce webinar s’adresse tant aux clients de solutions logicielles qu’à leurs fournisseurs afin de sécuriser, ensemble, leurs contrats informatiques.

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Prouver l’originalité d’un logiciel

Etre en mesure de prouver l’originalité d’une œuvre est une condition indispensable à sa protection par le droit d’auteur. En matière de logiciel, bien que la jurisprudence ait défini l’originalité comme « l’effort personnalisé allant au-delà de la simple mise en œuvre d’une logique automatique et contraignante », il est en pratique difficile de savoir comment prouver l’originalité d’une telle création compte tenu de son caractère technique.  

Comment la jurisprudence a-t-elle défini le critère d’originalité lorsqu’il s’agit de l’appliquer aux créations techniques telles que le logiciel ? Quelles sont ses exigences en matière de preuve ? Comment apporter la preuve de l’originalité de mon logiciel ?

Découvrez dans ce webinar :

  • les exigences de la jurisprudence en matière de preuve de l’originalité d’un logiciel
  • les bonnes pratiques à adopter pour prouver plus facilement l’originalité d’un logiciel

Ce webinar a vocation à s’adresser tant aux éditeurs de logiciels qu’aux avocats et à tous ceux qui souhaitent en savoir davantage sur la condition d’originalité.