Les webinars APP
L’APP vous propose de participer à des conférences en ligne, qui auront pour but d’aborder des sujets précis et actuels sur vos problématiques en lien avec vos actifs immatériels.
Prouver l’originalité d’un logiciel
Etre en mesure de prouver l’originalité d’une œuvre est une condition indispensable à sa protection par le droit d’auteur. En matière de logiciel, bien que la jurisprudence ait défini l’originalité comme « l’effort personnalisé allant au-delà de la simple mise en œuvre d’une logique automatique et contraignante », il est en pratique difficile de savoir comment prouver l’originalité d’une telle création compte tenu de son caractère technique.
Comment la jurisprudence a-t-elle défini le critère d’originalité lorsqu’il s’agit de l’appliquer aux créations techniques telles que le logiciel ? Quelles sont ses exigences en matière de preuve ? Comment apporter la preuve de l’originalité de mon logiciel ?
Découvrez dans ce webinar :
- les exigences de la jurisprudence en matière de preuve de l’originalité d’un logiciel
- les bonnes pratiques à adopter pour prouver plus facilement l’originalité d’un logiciel
Ce webinar a vocation à s’adresser tant aux éditeurs de logiciels qu’aux avocats et à tous ceux qui souhaitent en savoir davantage sur la condition d’originalité.
Négociation de contrats informatiques et culture professionnelle : les clefs de la réussite du contrat et d’un projet maîtrisé
La négociation des contrats IT est souvent difficile, plus longue que prévu, plus coûteuse aussi.
Pourtant, le bon contrat IT est un gage de réussite du projet et de sécurité pour tous les acteurs : prestataires, éditeurs, organisation utilisatrice cliente.
Durant ce webinaire, nous ferons un état des méthodes pour bien négocier, avec toutes les parties prenantes, les contrats informatiques (intégration d'ERP, licence de logiciels, développement de logiciels, hébergement). Nous prendrons en compte la diversité des cultures professionnelles, des objectifs et des intérêts et les enjeux de chaque acteur (DSI, juristes, consultants, ingénieurs commerciaux…).
Ce webinar sera animé par Bernard Lamon, avocat spécialiste en droit du numérique et des communications.
