Sortez de la dépendance informatique et technologique avec l’entiercement

Lorsqu’un client investit dans une technologie afin de l’utiliser pour son activité et qu’il n’a pas la maîtrise de la solution, un lien de dépendance fort se crée au profit du fournisseur de cette solution.

Si ce dernier disparaît ou cesse de remplir ses obligations contractuelles, cela constitue un risque majeur pour le client, notamment si la solution est considérée comme stratégique pour son activité. L’entiercement pallie cette difficulté en permettant aux clients de continuer à utiliser une solution malgré la défaillance du fournisseur et constitue ainsi une véritable assurance.

Côté fournisseur, l’entiercement permet de consolider la relation avec le client en lui apportant un aspect assurantiel dans le cadre de la négociation d’un projet, d’un contrat et ainsi le rassurer sur la pérennité de son investissement.

Côté client, l’entiercement permet de s’assurer la possibilité de continuer à utiliser un produit essentiel à son activité même en cas de disparition du fournisseur ou de non-respect de certains de ses engagements.

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Prouver l’originalité d’un logiciel

Etre en mesure de prouver l’originalité d’une œuvre est une condition indispensable à sa protection par le droit d’auteur. En matière de logiciel, bien que la jurisprudence ait défini l’originalité comme « l’effort personnalisé allant au-delà de la simple mise en œuvre d’une logique automatique et contraignante », il est en pratique difficile de savoir comment prouver l’originalité d’une telle création compte tenu de son caractère technique.  

Comment la jurisprudence a-t-elle défini le critère d’originalité lorsqu’il s’agit de l’appliquer aux créations techniques telles que le logiciel ? Quelles sont ses exigences en matière de preuve ? Comment apporter la preuve de l’originalité de mon logiciel ?

Découvrez dans ce webinar :

  • les exigences de la jurisprudence en matière de preuve de l’originalité d’un logiciel
  • les bonnes pratiques à adopter pour prouver plus facilement l’originalité d’un logiciel

Ce webinar a vocation à s’adresser tant aux éditeurs de logiciels qu’aux avocats et à tous ceux qui souhaitent en savoir davantage sur la condition d’originalité. 

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