Base de connaissances
Retrouvez les questions fréquentes et des focus sur les grandes thématiques en lien avec vos créations numériques à vocation professionnelle (logiciels, applications mobiles, bases de données, sites web…).
- Les avantages du Contrat tripartite signé avec l’APP
- Les bonnes pratiques sur la rédaction des contrats bipartites
- Que mettre dans un dépôt entiercé ?
- FAQ – Les offres d’entiercement auprès de l’APP
- FAQ – Puis-je modifier le modèle de contrat d’entiercement que propose l’APP ?
- La procédure d’accès
- Accéder aux éléments déposés
Entiercer
(Référence de l'article : 1100)
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