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Guide du contrat en droit d’auteur
Les contrats relatifs aux droits d’auteur sont tous des contrats de cession même s’ils peuvent revêtir d’autres dénominations, comme licence d’utilisation, contrat d’édition, contrat de diffusion. Dans tous ces contrats, le titulaire des droits d’auteur cèdent tout ou partie de ces droits à son cocontractant. Les principes développés ci-après concernent donc l’ensemble de ces contrats.
